Informations générales 

Site internet
Le site web accessible à l'adresse https://sylvietual.com/ est édité par Sylvie Tual.

Hébergeur
Ce site est hébergé par la société OVH : http://www.ovh.com
Le nom de domaine est hébergé par la société OVH : http://www.ovh.com
OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 0004
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Responsable éditorial
Pour toute question ou réclamation concernant le site internet, veuillez contacter Sylvie Tual par e-mail à tualsylvie7@gmail.com

Propriété intelectuelle 

Droits d'auteur
Tous les contenus présents sur le site https://sylvietual.com/, notamment les textes, les images, les dessins et les tableaux, sont la propriété intellectuelle de Sylvie Tual, sauf mention contraire.

Utilisisation des contenus
Toute utilisation des œuvres de Sylvie Tual doit faire l’objet d’une demande d’autorisation préalable auprès de l’ADAGP.
En vertu de l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle, « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque »
Les actes de contrefaçon sont prévus et réprimés par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Absence de vente en ligne
Sylvie Tual ne vend pas ses œuvres d'art en ligne sur le site https://sylvietual.com/. Pour toute information sur l'acquisition d'une œuvre, veuillez contacter Sylvie Tual directement.